REGLEMENT INTERIEUR – année 2023-2024

Le présent règlement est destiné à définir les normes de vie à l’intérieur de l’école. Il doit être lu par les parents et expliqué (dans la mesure du possible) aux enfants. Toute inscription dans l’école entraîne son respect.

1/ ADMISSION

La scolarité est obligatoire à partir de 3 ans. Tout enfant ayant 3 ans dans l’année civile doit être scolarisé à la rentrée de septembre. Les enfants de deux ans sont accueillis dans la limite des places disponibles à la rentrée de septembre ou à la rentrée de janvier.

L’inscription à l’école publique est prononcée par la Maire de la commune. La directrice de l’école enregistre ensuite l’admission sur présentation des documents suivants :

– Le certificat d’inscription de la Mairie qui désigne l’école où l’inscription doit être faite ;

– Le carnet de santé ou un certificat de vaccinations ;

– Un certificat de radiation (si changement d’école).

2/ FREQUENTATION SCOLAIRE

a) Horaires

Le portail situé avenue des Acacias est ouvert 10 minutes avant le début de la classe. Les parents des élèves d’élémentaire (CP au CM2) doivent laisser leurs enfants à l’entrée de l’école. Les enfants de maternelle doivent être accompagnés jusqu’à l’entrée de la classe. Avant 8h50 et 13h20 (13h30 pour les CE2, CM1 et CM2), les enfants restent sous la responsabilité de leurs parents à l’extérieur de l’enceinte de l’école.

b) Assiduité

L’inscription implique une fréquentation régulière. Elle permet le développement de la personnalité de l’enfant et l’acquisition des compétences.

Pour l’école maternelle et élémentaire, la fréquentation régulière est obligatoire, conformément aux textes en vigueur.

A la fin de chaque mois, la directrice de l’école signale à l’Inspectrice de l’Education Nationale les élèves dont l’assiduité est irrégulière et non justifiée (à partir de 4 demi-journées d’absence non justifiées).

* Absence :

Les enfants malades doivent rester à la maison. Toute absence doit être signalée par les parents dès la première matinée, par téléphone ou par mail. Lorsque l’absence concerne un élève de CM2, merci de compléter également un billet d’absence (préparation au collège).

Un certificat médical est obligatoire pour les maladies contagieuses et les dispenses de sport.

Les demandes d’absence prévisibles doivent être faite par écrit auprès de Mme la Directrice Académique.

* Retard :

L’école ferme ses portes à 9h. Merci de bien respecter cet horaire.

En cas de retard des parents après la classe, les enfants peuvent être confiés à l’accueil périscolaire si l’enfant y est inscrit. Il est donc vivement conseillé aux parents d’y inscrire leur enfant (inscription gratuite et sans engagement).

c) Etat de santé et hygiène

Les enfants présentant un risque infectieux sont invités à rester à la maison. Ils ne doivent pas être porteurs de parasites.

d) Accueil et remise des élèves aux parents

L’accueil des élèves de l’école (maternelle et élémentaire) se fait dans les classes. La sortie se fait dans la cour maternelle pour les élèves de la maternelle jusqu’au CE1 et au portail situé avenue des Acacias pour les CE2, CM1 et CM2. Les enfants sont remis aux parents ou toute personne (majeure si possible), nommément désignée par eux, par écrit, et présentée à l’enseignant de l’enfant.

Tout enfant de l’école élémentaire peut repartir seul chez lui, sauf avis contraire écrit des parents.

La circulation dans l’école est interdite à toute personne étrangère au service, dans un souci de protection des enfants. Les parents sont invités à venir périodiquement s’informer des avis affichés à leur intention sur le panneau d’information.

3/ VIE SCOLAIRE

a) Relation parents enseignants

Les parents qui désirent rencontrer un enseignant peuvent le faire en prenant rendez-par écrit dans le cahier de liaison. Il est souhaitable de s’adresser directement à la personne concernée en cas d’éventuels problèmes.

Les représentants des parents d’élèves, élus en octobre, peuvent jouer le rôle d’intermédiaire entre les parents et les enseignants. Ils sont membres du conseil d’école et y représentent tous les parents de l’école. Vous pouvez les contacter par mail à l’adresse suivante : parents.remondet@yahoo.fr  .

b) Respect des autres

L’école publique est laïque : dans l’enceinte de l’école, élèves et enseignants doivent se garder de tous propos ou marques (vêtement ou autre) tendant à promouvoir une croyance religieuse ou appelant à une discrimination qu’elle soit politique, philosophique ou ethnique.

Les élèves et leurs accompagnants doivent respecter les personnes qui les entourent (adultes et enfants). Le manquement au règlement intérieur de l’école et, en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale d’un élève ou d’un membre du personnel de l’école peuvent donner lieu à des sanctions qui seront portées à la connaissance des familles.

c) Respect du matériel

Les élèves doivent respecter les lieux, les locaux et, de manière générale, tout l’environnement scolaire.

Toute dégradation des locaux sera déclarée à la mairie. La famille de l’enfant responsable devra se mettre en rapport avec la municipalité. En cas de dégradation des locaux ou du matériel, l’enfant pourra être amené à réparer sa faute (nettoyer, ramasser, remplacer…). De même, violence, indiscipline et irrespect seront sanctionnés. Dans les deux cas, les parents en seront informés.

d) Assurances

Toutes les activités facultatives, c’est-à-dire celles qui dépassent le temps scolaire, qui impliquent une participation financière des familles et celles qui donnent lieu à un déplacement inhabituel, ne peuvent être effectuées par un enfant que s’il est bien assuré (individuelle accident ET responsabilité civile).

e) Le goûter à l’école

Le goûter du matin est à l’initiative des parents. Il est non obligatoire. Ce goûter devra être pris pendant la récréation sous le préau pour les classes élémentaires et dans la classe pour les élèves de maternelle sous la surveillance de l’ATSEM. Ce goûter sera composé uniquement de fruits ou de compotes. Les gâteaux, laitages ou autres sucreries sont interdits.

Pour les anniversaires, les bonbons sont tolérés, dans des limites raisonnables. Seuls les bonbons mous sont autorisés. Les chewing-gums sont interdits. Les gâteaux sont acceptés. Cependant, pour des raisons de sécurité sanitaire, ils doivent provenir du commerce, être emballés et avoir une date de péremption. La liste des allergènes doit être visible.

f) Sorties scolaires

Toute personne souhaitant accompagner à une sortie scolaire devra signer la « Charte des parents accompagnateurs des écoles publiques de Chantonnay » qu’elle s’engage à respecter. Les enseignants se réservent le droit de ne plus faire appel à cette personne pour d’autres sorties en cas de non-respect de la charte.

4/ HYGIENE ET SECURITE

a) Hygiène

A l’école maternelle et élémentaire, l’entretien des locaux est quotidien et se fait en dehors des heures scolaires. Comme dans toute collectivité, chaque individu se doit de respecter la propreté des locaux.

Il est interdit de fumer dans l’enceinte de l’école, c’est-à-dire à partir de l’entrée donnant sur l’avenue des acacias et jusqu’à l’entrée accessible par l’impasse des Écoliers.

b) Prise de médicaments à l’école

Aucun médicament d’usage courant, en vente libre en pharmacie, ne peut être donné par l’enseignant.

Pour les enfants atteints de maladies chroniques, un PAI (Projet d’Accueil Individualisé) est mis en place avec le médecin scolaire. Seuls les médicaments prescrits dans le cadre de ce PAI peuvent être donnés par l’enseignant.

c) Tenue vestimentaire

Les élèves viennent à l’école dans des tenues adéquates, correctes et décentes (tongs, maquillage ou tout autre accessoire non approprié aux activités scolaires sont interdits).

d) Sécurité dans la cour maternelle

Pour des raisons de sécurité (jeux dangereux entre enfants, écharpe qui tombe durant le vélo…), les foulards et les écharpes sont interdits dans la cour maternelle. Nous demandons donc aux parents de privilégier les tours de cou ou les cagoules.

e) Présence et sécurité dans l’établissement

Toute personne ne faisant pas partie du personnel de l’école n’a pas à se trouver dans les locaux de l’établissement sans autorisation que ce soit en dehors ou pendant les horaires d’ouverture de l’école.

Le conseil d’école a décidé d’interdire la circulation des véhicules motorisés dans l’enceinte de l’école les jours de classe afin d’assurer au mieux la sécurité des enfants. Seuls les véhicules du personnel, les livreurs et les taxis (utilisés lors des prises en charge extérieures) sont autorisés ainsi que les services de secours.

f) Jeux de cour

Seuls les jeux présents sur la cour et ceux indiqués dans les règles de cour sont autorisés (CF. Annexe).

Les enseignants se dégagent de toutes responsabilités concernant le vol, la perte, la dégradation des objets non scolaires apportés à l’école et se réservent le droit de les confisquer en cas de problèmes. L’échange reste interdit, les cartes ne sont pas autorisées. Les jeux de cour (par exemple, les billes, élastiques, cordes) sont autorisés. Pendant les temps de récréation, les enfants ne doivent pas circuler à l’intérieur de l’école.

g) Appareils connectés

L’utilisation de ces appareils (téléphone portable, montre connectée…) est strictement interdite dans l’enceinte de l’établissement et durant les activités d’enseignement qui ont lieu hors de l’établissement scolaire (plateaux sportifs et sorties scolaires).

Seul l’usage de dispositifs médicaux associant un équipement de communication est autorisé sous réserve de s’inscrire dans le cadre d’un projet personnalisé de scolarisation (PPS) et projet d’aide individualisé (PAI).

Les enseignants se dégagent de toutes responsabilités concernant le vol, la perte, la dégradation des objets non scolaires apportés à l’école et se réservent le droit de les confisquer en cas de problèmes.

Mme SIONNEAU Emmanuelle, directrice

Mmes les enseignantes de l’école.

Ce règlement intérieur a été voté par le conseil d’école le 07/11/2023.